Cos Normand

Formulaires

  • Pour effectuer un dossier en version papier complétez les formulaires ci-dessous puis nous les envoyer avec toutes les pièces mentionnées dessus à l'adresse suivante : COS NORMAND   703 Rue Louise Michel 50 000 SAINT-LÔ.

 

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Catégories

Formulaires a imprimer

Formulaires en ligne

Les aides & attestations

Aides pour les Enfants :

NAISSANCE

AIDE CULTURELLE ET SPORTIVE 

ENFANT HANDICAPE - MAJORATION HANDICAP - TIERCE PERSONNE

GARDE JEUNE ENFANT - GARDERIE SCOLAIRE

CENTRE DE LOISIRS 

RENTREE SCOLAIRE - ETUDES SUPERIEURES - APPRENTISSAGE - CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION - STAGE INSERTION ET FORMATION

CLASSE ENVIRONNEMENT - SEJOUR LINGUISTIQUE - STAGE SCOLAIRE

STAGE ANIMATEUR 

VACANCES ENFANT - STAGE SPORTIF

NOEL PARENT ISOLE

NOËL ENFANT 10 ANS ET MOINS

DECES ENFANT A CHARGE

 

Les Attestations de particpation pour les enfants :

ATTESTATION SUR L'HONNEUR

ATTESTATION DE PARTICIPATION (culturelle/sportive)

ATTESTATION DE PRESENCE (garde jeune enfant et garderie scolaire)

CALENDRIER DE PARTICIPATION 2023 (centre de loisirs)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (séjour et stage scolaire)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (stage animateur)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (vacances et stage sportif)

 

Aides pour les Actifs ET les Retraités :

MARIAGE - PACS

SEJOUR, COURT SEJOUR

REDUCTION VACANCES 

AIDE CULTURELLE ET SPORTIVE

 

AIDE CHASSE ET PECHE

DEMENAGEMENT

TIERCE PERSONNE

REMBOURSEMENT FRAIS DE DOSSIER CREDIT MUTUEL

AIDE FAMILIALE ET MENAGERE

DECES AGENT ET CONJOINT

DECES ASCENDANT A CHARGE

 

 

Aides pour les Actifs :

PERMIS DE CONDUIRE

MEDAILLE DU TRAVAIL

MEDAILLE DU COURAGE

MEDAILLE DE LA FAMILLE FRANCAISE

DEPART A LA RETRAITE OU LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE PHYSIQUE

ATTESTATION EMPLOYEUR pour le départ en retraite

 

 

Aides pour les Retraités :

NOCES (OR DIAMANT PLATINE)

HEBERGEMENT PERMANENT 

 

Les Attestations de particpation pour les Actifs et Retrraités :

ATTESTATION SUR L’HONNEUR (Changement de situation familiale)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (Séjour et court séjour)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (Réduction vacances)

ATTESTATION DE PARTICIPATION (culturelle et sportive)

 

Aides pour les Enfants :

NAISSANCE

AIDE CULTURELLE - AIDE SPORTIVE

ENFANT HANDICAPE - MAJORATION HANDICAP - TIERCE PERSONNE

GARDE JEUNE ENFANT - GARDERIE SCOLAIRE

CENTRE DE LOISIRS 

RENTREE SCOLAIRE - ETUDES SUPERIEURES - APPRENTISSAGE - CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION - STAGE INSERTION ET FORMATION

CLASSE ENVIRONNEMENT - SEJOUR LINGUISTIQUESTAGE SCOLAIRE

STAGE ANIMATEUR 

VACANCES ENFANT - STAGE SPORTIF

NOEL PARENT ISOLE

NOËL ENFANT 10 ANS ET MOINS

DECES ENFANT A CHARGE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Aides pour les Actifs ET les Retraités :

MARIAGE - PACS

SEJOUR, COURT SEJOUR ACTIF -  SEJOURCOURT SEJOUR RETRAITE

REDUCTION VACANCES

AIDE CULTURELLE ACTIF - RETRAITE ET SPORTIVE ACTIF RETRAITE

AIDE CHASSE ET PECHE ACTIF - RETRAITE

DEMENAGEMENT 

TIERCE PERSONNE

REMBOURSEMENT FRAIS DE DOSSIER CREDIT MUTUEL

AIDE FAMILIALE (actif) ET MENAGERE (retraité)

DECES AGENT ET CONJOINT

DECES ASCENDANT A CHARGE

 

 

Aides pour les Actifs :

PERMIS DE CONDUIRE

MEDAILLE DU TRAVAIL

MEDAILLE DU COURAGE

MEDAILLE DE LA FAMILLE FRANCAISE

DEPART A LA RETRAITE OU LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE PHYSIQUE

 

 

 

Aides pour les Retraités :

NOCES (OR DIAMANT PLATINE)

HEBERGEMENT PERMANENT 

Les plans épargne chèques vacances

PECV 200

PECV 400

PECV 200

PECV 400

Les secours

DEMANDE DE SECOURS EXCEPTIONNEL

SECOURS REMBOURSABLE CRÉDIT MUNICIPAL BORDEAUX

DEMANDE DE SECOURS EXCEPTIONNEL

SECOURS REMBOURSABLE CRÉDIT MUNICIPAL BORDEAUX

Les partenariats Bancaires

REMBOURSEMENT FRAIS DE DOSSIER CRÉDIT MUTUEL

PRET PERSONNEL CREDIT MUNICIPAL DE BORDEAUX

REMBOURSEMENT FRAIS DE DOSSIER CRÉDIT MUTUEL

PRET PERSONNEL CREDIT MUNICIPAL DE BORDEAUX

 Les coupures

TICKETS CINEMA

CHÈQUES LIRE ET CULTURE

CHÈQUES DOMICILE

COUPONS SPORT

TICKETS CINEMA

CHÈQUES LIRE ET CULTURE

CHÈQUES DOMICILE

COUPONS SPORT

 Les systèmes de réduction

BON DE COMMANDE DE LA CARTE CEZAM 2023

TABLEAU CEZAM 2023

BON DE COMMANDE DE LA CARTE CEZAM 2023

 

 Le dossier d’adhésion

FICHE INSCRIPTION AGENT

ADDITIF MISE A JOUR LISTE AGENTS

BULLETIN ADHESION COMCOM 2023

BULLETIN ADHÉSION MAIRIE 2023

DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT

DÉSIGNATION ÉLUS + AGENTS

FICHE LIAISON 2024

MODÈLE DELIBERATION

NOTICE MAJ LISTE AGENTS